Les véhicules autonomes à la recherche d’un cadre juridique

L'Université de Haute-Alsace organise le 20 février 2020 un colloque intitulé « Les véhicules autonomes à la recherche d'un cadre juridique » autour des questions qu'ils posent en termes de droit et de responsabilités.

Les véhicules autonomes à la recherche d’un cadre juridique

Le développement de véhicules sans conducteurs n'est pas sans interroger quant aux problématiques qu'il pose en matière de droit et de responsabilité. Pour en débattre, le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC) de l'Université de Haute-Alsace organise le 20 février 2020 à Mulhouse un colloque intitulé « Les véhicules autonomes à la recherche d'un cadre juridique » rendant compte et mettant en perspective les travaux accomplis depuis 5 ans.

Alors même que l’élaboration d’un véritable cadre juridique des véhicules du futur ne cesse de s’enrichir grâce aux débats et travaux universitaires, la matinée permet d’accueillir un certain nombre de ceux qui y ont contribué ces dernières années.
10 h 00 – 11 h 15 : Les questions fondamentales à trancher en matière de responsabilités
11 h 15 – 12 h 15 : Les modifications induites par les options retenues en matière de responsabilités

L’après-midi s’intéresse, dans une approche comparée et transdisciplinaire, agrémentée d’une perspective internationale, à toutes les formes de mobilités autonomes.
14 h 00 – 15 h 15 : La réglementation des autres mobilités autonomes
15 h 30 – 17 h 00 : La prise en compte d’autres champs disciplinaires pour élaborer le cadre juridique des véhicules autonomes

Cette journée d'échange a lieu au Campus Fonderie de l'Université de Haute-Alsace à Mulhouse (16 rue de la Fonderie).

Programme de la journée

Détails et inscription

Illustrations : © Université de Haute-Alsace